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conseil municipal du 20 novembre 2017

ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20171120-001
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
VD20171120-001A
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
PERSONNEL
VD20171120-002
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes - Année 2016
VD20171120-002A
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes - Année 2016
FINANCES
VD20171120-003
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2018
VD20171120-003A
ANNEXES - Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2018
URBANISME
VD20171120-004
Accord de la Ville de Dijon sur le classement au titre des monuments historiquesdu monument aux morts du rond-point Edmond Michelet et de ses abords
VD20171120-004A
ANNEXES - Accord de la Ville de Dijon sur le classement au titre des monuments historiquesdu monument aux morts du rond-point Edmond Michelet et de ses abords
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-005
22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie
VD20171120-005A
ANNEXES - 22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie
VD20171120-006
Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"
VD20171120-006A
ANNEXES - Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20171120-007
Contrat de Ville - Programmation 2017 - Second semestre
VD20171120-007A
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2017 - Second semestre
SPORTS
VD20171120-008
Gymnases Masingue et des Bourroches - Rénovation de l'éclairage intérieur – Demandes de subventions
CULTURE
VD20171120-009
Acquisition de deux tableaux de J. Cl. Naigeon et A. Legros - demande de subventions
VD20171120-010
Acquisition collection Mâlain - -Demande de subventions
VD20171120-010A
ANNEXES - Acquisition collection Mâlain - -Demande de subventions
SOLIDARITÉ
VD20171120-011
Don de denrées alimentaires - -Convention entre le Ville de Dijon, son CCAS et les acteurs de l'aide alimentaire
VD20171120-011A
ANNEXES - Don de denrées alimentaires - -Convention entre le Ville de Dijon, son CCAS et les acteurs de l'aide alimentaire
FINANCES
VD20171120-012
Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°1
VD20171120-013
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 9 octobre 2017
VD20171120-013A
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 9 octobre 2017
VD20171120-014
Oragnismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2017
VD20171120-014A
ANNEXES - Oragnismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-015
Composition des commissions préparatoires au Conseil municipal - Mise à jour
VD20171120-015A
ANNEXES - Composition des commissions préparatoires au Conseil municipal - Mise à jour
VD20171120-016
Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions
VD20171120-016A
ANNEXES - Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions
PERSONNEL
VD20171120-017
Recrutement par contrat d'un psychologue du travail
VD20171120-017A
ANNEXES - Recrutement par contrat d'un psychologue du travail
CONSEIL MUNICIPAL
VD20171120-018
Rapport des délégations du Maire
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20171120-019
Vœu relatif au JEFTA, traité de libre-échange entre l'Union Européenne et le Japon

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