Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition et amélioration de trois logements 3, rue Chaudronnerie - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - ICF Sud-Est Méditerranée - Construction de treize logements 78, rue des Marmuzots - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - 12, rue Chevreul - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de vingt-quatre logements sur le site Junot - Participation de la Ville

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2006

Société Coopérative d'Intérêt Collectif HLM Bourgogne Habitat - Représentation de la Ville

Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Sennecey-lès-Dijon - Avis du Conseil Municipal

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Parc d'activités de l'Europe » - Convention de concession du 26 avril 1990 - Prorogation - Avenant n°6

Réseau des professionnels du développement social urbain - Adhésion de la Ville

Propriété 79, rue du Faubourg Raines - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

67, rue du Faubourg Raines - Cession d'un local commercial

Groupes scolaires Coteaux du Suzon et Château de Pouilly - Ecole élémentaire Tivoli, école maternelle Petit Cîteaux et groupe scolaire Turgot - Evolution des périmètres scolaires

Service de la restauration scolaire et restaurant du personnel - Location et entretien des tenues de travail des agents - Mise en appel d'offres ouvert - Années 2008 à 2010

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Construction d'une structure artificielle d'escalade - Mise en appel d'offres

Cité administrative Dampierre - Remplacement des menuiseries extérieures - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Convention à passer entre la Ville et l'Etat - Demande de permis de construire

Immeuble 4, rue Chancelier de l'Hospital - Rénovation - Adjonction du ravalement des façades - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mise en appel d'offres des travaux

Rue Dauphine - Réalisation de fresques - Conventions à passer entre la Ville et les propriétaires

Alimentation électrique de la médiathèque Jean-François Champollion et de diverses installations - Implantation d'un poste de transformation électrique - Mise à disposition d'un local et autorisation de raccordement - Convention à passer entre la Ville et Electricité de France

Restauration des monuments historiques - Eglise Saint-Philibert - Assainissement de l'édifice par reprise de piliers et pose de barrières étanches - Report de la justification des paiements annuels déjà effectués par le Département de la Côte d'Or - Convention financière -Travaux : demandes de subventions auprès de l'Etat

Résidences pour personnes âgées du Port du Canal et des Bégonias - Changement de propriétaire - Conventions passées avec l'Etat au titre de l'aide personnalisée au logement - Avenants

Chantier d'insertion du fort de la Motte Giron - Reconduction - Convention à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médicosociales (ACODEGE) - Centre Educatif Renforcé « Les Chenevières »

Divers bâtiments - Travaux d'entretien à réaliser au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Années 2008, 2009 et 2010 - Mise en appel d'offres restreint

Produits d'entretien ménagers - Acquisition au nom du groupement constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Années 2008, 2009 et 2010 - Mise en appel d'offres

Restauration en liaison froide - Unité Centrale de Production Alimentaire et offices - Maintenance des installations et équipements au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Mise en appel d'offresrestreint

Restaurant du personnel - Sites terminaux - Maintenance des équipements - Marché passé entre le groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale et la société Dalkia - Avenant n° 1

Base nautique du lac Kir - Construction d'un abri destiné à l'entreposage des embarcations - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire

« Dijon vu par... » - Edition 2007 - Tarifs du catalogue et des cartes postales

Hébergement des productions artistiques de la Ville et de la régie personnalisée du Grand Théâtre dans le cadre de leur programmation culturelle - Mise en appel d'offres

Matériel scénique - Acquisition au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de La Vapeur et du Grand Théâtre - Signature de l'accord-cadre

Bibliothèque municipale - Organisation de deux concours

Bibliothèque municipale - Conservation partagée des livres pour la jeunesse en Bourgogne - Convention à passer entre la Ville et le Centre Régional du Livre de Bourgogne

Association Images en bibliothèques - Adhésion de la Ville

Muséum Jardin des Sciences - Exposition « Pierres précieuses et vins de légendes - Histoire de couleurs... » - Convention à passer entre la Ville et le Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne

Conservatoire à rayonnement régional de Dijon - Tarification - Modification à compter de l'année scolaire 2007-2008

Conservatoire à rayonnement régional de Dijon - Programme européen « Erasmus » - Candidature de la Ville - Demandes de subventions

Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie dans le secteur sud-est - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Colas - Avenant n°1

Extension du stationnement payant - Cours Général de Gaulle - Zones de stationnement des résidents extérieures au centre ville - Tarification

Centre des Affaires Clemenceau - Parking Clemenceau - Convention d'occupation de longue durée à passer entre la Ville et la société Elithis Centre Est

Parking Grangier - Mise aux normes des installations de ventilation - Travaux supplémentaires de génie civil - Transaction à conclure entre la Ville et l'entreprise Léon Grosse

Parking Grangier - Maintenance des équipements de péage - Marché passé entre la Ville et l'entreprise A.C.S. - Avenant n°1

Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne - Convention d'objectifs et de moyens

Lac Kir - Opération « Dijon Plage » - Mise en place, par l'Alliance Dijon Arc Voile, d'une activité de location de planches à voile et de catamarans - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association

Installations classées pour la protection de l'environnement - Sarl Autocasse - Acycléa - Autorisation d'exploiter un centre de traitement de véhicules hors d'usage et de déchets d'équipements électriques et électroniques sur l'éco-zone de la commune de Saint-Apollinaire - Avis du Conseil Municipal

Personnel municipal - Définition des conditions d'avancement de grade pour le tableau d'avancement 2007

Personnel municipal - Passation d'un contrat

Personnel municipal - Indemnités diverses

Organismes divers - Attributions de subventions

Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Représentation de la Ville

Régie personnalisée du Grand Théâtre - Fixation du montant de la dotation complémentaire

Centre de Formation d'Apprentis (C.F.A.) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation d'Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation de la Ville

Association « Tempo Territorial » - Adhésion de la Ville

Compte-rendu