Conseil Municipal - Séance du 28 juin 2012 - Procès-verbal - Approbation

Election d'un nouvel adjoint

Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Communication

Modification du Plan Local d'Urbanisme - Prescription

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté «Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise ( SEMAAD ) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre2011 -Approbation

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2011 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Montée de Guise - Travaux de réaménagement de l'accès - Convention à conclure entre la Ville et Scic Habitat Bourgogne

Logement à loyer modéré - 74, rue Beaumarchais - 101, boulevard Maréchal Joffre - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Logement à loyer modéré - 98, rue Berbisey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis

5 A, rue du Lycée - Cession d'un ensemble immobilier par voie d'adjudication

Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »

Ensemble immobilier 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Constitution de servitudes réciproques

6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1

Zone d'Aménagement Concerté Quai des carrières blanches - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cessions d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Canal de Bourgogne - Quai des carrières blanches - Voirie , itinéraire cyclable- Mise en superposition d'affectations du domaine public fluvial - Conventions

Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds

Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement

Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration

Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

LIaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Evacuation des eaux pluviales sur une propriété de la Ville - Convention à conclure avec l'Etat

Service des espaces verts 5, rue Henri Grimm - Rénovation des vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire

Plaque commémorative 17, rue Alexandre Nicolas - Acceptation de don - Convention

Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et l'association

Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Indemnité de location - Convention à conclure entre la Ville et le club

Patinoire - Tarification

Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Définition des prestations à réaliser par la Ville - Convention de gestion n° 12-479 du 31 juillet 2012 - Avenant n°1

Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais, Cercle Dijon Bourgogne -Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2012 - 2013 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Reconduction et plafonnement du nombre de journées-enfants - Avenant n° 1

Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention

Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013

Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2012 - 2013 - Demandes de subventions

Musées - Association Internationale des Musées d'Histoire - Adhésion de la Ville

Musées - Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres -Année 2013 - Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Acquisition du tableau « Chasse au lion » de Bénigne Gagnereaux- Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Activités culturelles destinées aux patients du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon - Convention de partenariat

Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'une huile sur toile du musée des Ursulines de Mâcon - Convention

Bibliothèque Municipale - Appel à projet « Patrimoine écrit » - Année 2012 - Demandes de subventions

Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets «  Patrimoine écrit » - Année 2013 - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Fonctionnement - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Saison culturelle - Année 2013 - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Classement - Demande de renouvellement

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Organisation de classes à horaires aménagés - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention à conclure entre la Ville et le collège Marcelle Pardé

Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l' établissement

Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2012

Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée

Budgets participatifs - Année 2012 - Présentation des projets des commissions de quartiers

Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Avenants

Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaises - Convention triennale - Avenant n°1

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Aide au permis de conduire : élargissement - Programmation 2012 : modification - Demande de subvention

Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville

Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Suprex - Demande d'autorisation d'exploiter une unité de production et de conditionnement de boissons en ZAE Cap Nord- Avis du Conseil Municipal