Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Communication

Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »

6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1

Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds

Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement

Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration

Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Service des espaces verts 5, rue Henri Grimm - Rénovation des vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire

Patinoire - Tarification

Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention

Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013

Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2012

Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée

Budgets participatifs - Année 2012 - Présentation des projets des commissions de quartiers

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Aide au permis de conduire : élargissement - Programmation 2012 : modification - Demande de subvention

Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention

Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012

Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013

Régie de recettes des horodateurs - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Lutte contre les discriminations - Plan Territorial de Prévention des Discriminations - Candidature de la Ville

Service de l'état civil - Adjonction de nom erronée - Transaction

Personnel municipal - Passation de contrat - Mise à disposition de personnel