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Conseil municipal du 25 juin 2007

[A classer];[A classer]
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Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Première phase - Monuments historiques - Mise en appel d'offres
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Patrimoine mondial de l'UNESCO - Adhésion de la Ville à l'association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune
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Instauration d'un droit de préemption de la Ville sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Lazard
FINANCES
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Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2006 - Approbation
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Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2006 - Approbation
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Exercice 2006 - Affectation des résultats
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Budget Supplémentaire de l'exercice 2007 - Décision modificative n°2 - Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
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Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Programmation 2007
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Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Construction de trente-cinq logements 11-15, rue Sadi Carnot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
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Logement à loyer modéré - 93, rue de Longvic - 15, rue Dauphine - 78-78 bis, rue Devosge - 54 bis, rue de Montchapet - Cession de propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
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Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Deuxième phase opérationnelle - Déclassement partiel du domaine public communal et désaffectation d'emprises - Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
EDUCATION
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Ecole maternelle Buffon - Projet d'expérimentation d'un dispositif « passerelle » - Convention à passer entre la Ville et l'Inspection Académique
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Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation aux dépenses de fonctionnement - Revalorisation du forfait - Convention à passer entre la Ville et l'Union Départementale des Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques de la Côte d'Or (UDOGEC)
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Ecole élémentaire Colette - Accueil d'une classe du Clos Chauveau, école de Plein Air « troubles spécifiques du langage » - Convention à passer entre la Ville, l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21) et l'Inspection Académique
SOLIDARITÉ
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Petite Enfance - Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la société Crèche Attitude
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Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (S.D.A.T.) - Actions dans l'agglomération dijonnaise - Principes et moyens - Années 2007 à 2009 - Convention à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Département de la Côte d'Or et l'association
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Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au financement de l'établissement - Modalités de mise à disposition des locaux - Conventions
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Petite Enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2007 - Avenant n°14
CULTURE
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Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2007 - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville de Dijon, la Région Bourgogne, le Département de la Côte d'Or et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à passer entre la Ville de Dijon et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs , attribution de subvention
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Bibliothèque municipale - Base bibliographique bourguignonne - Convention à passer entre la Ville et le Centre Régional du Livre de Bourgogne
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Festival « les écrans de l'aventure » - Edition 2007 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n° 13
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Auditorium - Fixation des tarifs pour la saison 2007 - 2008 - Création de deux nouveaux tarifs exceptionnels
RELATIONS INTERNATIONALES
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Groupe ESC Dijon-Bourgogne - Accueil d'étudiants polonais, roumains et hongrois - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
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Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Convention à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
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Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Convention à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'établissement
VOIRIE - CIRCULATION
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Aménagements cyclables - Liaison campus-centre ville - Travaux complémentaires - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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Parking Darcy - Mise à disposition de places de stationnement de longue durée - Convention à passer entre la Ville et la SCI Robert Houdart
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Signalisation tricolore - Fourniture de contrôleurs, de répétiteurs pour voitures, de panneaux pour piétons, de modules à diodes électroluminescentes et de dispositifs sonores destinés aux carrefours à feux - Années 2008 à 2010 - Mise en appel d'offres
PATRIMOINE
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Création d'arrêts-minute rue des Perrières - Travaux - Demande de subvention à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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Parcelle de terrain située derrière l'église Saint-Jean de Bosco, propriété de l'Association Diocésaine - Aménagement des accès - Financement des travaux par la Ville
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Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne
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Divers bâtiments - Travaux de mise en sécurité des ascenseurs - Première phase - Mise en appel d'offres
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Médiathèque Jean-François Champollion - Fourniture d'énergie et entretien des installations primaires - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Salle des fêtes Camille Claudel - Répartition des charges de chauffage - Convention du 7 juin 2006 - Avenant n°1
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Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Avenant n° 2
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Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Création de réserves - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est la société Denu et Paradon - Avenant n° 1
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Renouvellement du réseau électrique « basse tension » - Encastrement d'un coffret et pose d'un câble de branchement 5, rue Ledru Rollin - Convention à passer entre la Ville et Electricité de France
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Enfouissement du réseau électrique « basse tension » - Dissimulation d'une ligne - Encastrement d'un coffret et pose de cinq ancrages 16 et 20, rue Marceau - Convention à passer entre la Ville et Electricité de France
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Aménagement de la Voie Bleue de la Saône - Section Auxonne-Talmay - Travaux à réaliser sur une parcelle propriété de la Ville - Convention à passer entre la Ville, l'Etablissement Public d'Aménagement de la Vallée de la Saône et du Doubs et le Département de la Côte d'Or
SPORTS
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Stade Terrasson - Construction de nouveaux vestiaires par la Société Nationale des Chemins de Fer - Attribution d'une subvention d'investissement - Convention à conclure entre la Ville, la SNCF et son comité d'établissement régional
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Stade des Bourroches - Terrain de football - Aménagement en gazon synthétique - Bail de droit civil à conclure entre la Ville, la Société Nationale des Chemins de Fer (SNCF) et le Comité d'Etablissement de la Région SNCF de Dijon
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Fonds Local d'Aide à l'Initiative des Jeunes (F.L.A.I.J.) - Participation de la Ville - Conventions passées entre la Ville et les Maisons des Jeunes et de la Culture des Grésilles et des Bourroches-Valendons : avenants n°1 - Fédération Léo Lagrange : attribution d'une subvention
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Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2007-2008 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association 
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Année 2007 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
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Gymnases des quartiers Junot et des Grésilles - Dénomination
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Aide de la Ville aux vacances des jeunes dijonnais - Tarif : modification - Organismes bénéficiaires : actualisation de la liste
PERSONNEL
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Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs
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Personnel municipal - Mises à disposition
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Personnel municipal - Assistantes maternelles de la Ville : modification du mode de rémunération
FINANCES
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Organismes divers - Attributions de subventions
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Auditorium - Amortissement de la construction
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Dotation de solidarité urbaine - Exercice 2006 - Rapport d'exécution
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Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte-rendu

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