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Conseil municipal du 25 juin 2007
EDUCATION
VD2007-06-25_013
Ecole maternelle Buffon - Projet d'expérimentation d'un dispositif « passerelle » - Convention à passer entre la Ville et l'Inspection Académique
VD2007-06-25_014
Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation aux dépenses de fonctionnement - Revalorisation du forfait - Convention à passer entre la Ville et l'Union Départementale des Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques de la Côte d'Or (UDOGEC)
VD2007-06-25_015
Ecole élémentaire Colette - Accueil d'une classe du Clos Chauveau, école de Plein Air « troubles spécifiques du langage » - Convention à passer entre la Ville, l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21) et l'Inspection Académique
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