Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Evolutions nécessaires du dispositif

ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Signature du contrat

Contractualisation budgétaire avec l’Etat – Signature du contrat

Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2017 – Approbation

ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2017 – Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2017 – Approbation

Exercice 2017 - Affectation des résultats

ANNEXES - Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune

Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune

ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2018 - Décision modificative n°1 – Approbation

Budget Supplémentaire de l'exercice 2018 - Décision modificative n°1 – Approbation

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions

Organismes divers - Attributions de subventions

ANNEXES - Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs

Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs

ANNEXES - Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.

ANNEXES - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente

Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente

ANNEXES - Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE

Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE

Dotation de solidarité urbaine – Exercice 2017

Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention

ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation

Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation

Groupes scolaires Jean Jaurès 1 et Jean Jaurès 2 – Changement de dénomination

Rénovation des groupes scolaires Alsace et Lamartine – Demandes de subventions

ANNEXES - Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant

Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant

Aménagement du Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire

ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs

Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs

Fédération des festivals, carnavals et fêtes de France - Adhésion de la Ville

Validation du classement au titre des monuments historiques d'objets mobiliers appartenant à la ville de Dijon

Acquisition d’œuvre – Demandes de subventions

Association Cités Unies France – Adhésion de la ville

Création d'une zone touristique à Dijon

Ivresse publique et manifeste - Facturation du coût d'intervention de la police municipale pour l'interpellation du contrevenant

ANNEXES - Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon

Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon

MJC - Centre Social Montchapet - Aménagement de l'ancienne école maternelle et création d'une salle polyvalente - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

ANNEXES - Budgets participatifs - Année 2018 - Présentation des projets des commissions de quartier

Budgets participatifs - Année 2018 - Présentation des projets des commissions de quartier

Mobilité internationale des jeunes dijonnais- appel à projet du ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères - Demande de subvention

ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes

Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes

Rapport des délégations du Maire

Vœu : demande d'un débat national avant le vote du Parlement français sur le CETA