Retourner à la recherche d'assembléeConseil municipal du 25 juin 2018
FINANCES
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ANNEXES - Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
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Stationnement payant sur voirie - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
PERSONNEL
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ANNEXES - Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
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Modalités d’organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
URBANISME
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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ANNEXES - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente
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Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente
POLITIQUE DE LA VILLE
URBANISME
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Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention
EDUCATION
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ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
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Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
PETITE ENFANCE
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ANNEXES - Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
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Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
CULTURE
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Aménagement du Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
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ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
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Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
RELATIONS INTERNATIONALES
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
SOLIDARITÉ
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Ivresse publique et manifeste - Facturation du coût d'intervention de la police municipale pour l'interpellation du contrevenant
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ANNEXES - Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
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Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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MJC - Centre Social Montchapet - Aménagement de l'ancienne école maternelle et création d'une salle polyvalente - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
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Mobilité internationale des jeunes dijonnais- appel à projet du ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères - Demande de subvention
CONSEIL MUNICIPAL
ENERGIE - ENVIRONNEMENT