Retrait des fonctions d'un adjoint

Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2018

ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation

ANNEXES - Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation

Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation

ANNEXES - Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation

Territoire Grand Sud-Lot 4 Amora- Compte de résultat prévisionnel- Approbation

Société Publique Locale “Aménagement de l’agglomération dijonnaise” (SPLAAD) – Gestion active de la trésorerie

ANNEXES - Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération

Campagne de ravalement de façades rue de la Liberté - lancement de l'opération

Jardin des Sciences - Plan Biodiversité – Demandes de subventions

Jardin des Sciences – Adhésion à l'IPS (International Planetarium Society)

ANNEXES - Contrat de ville – présentation de la programmation 2018

Contrat de ville – présentation de la programmation 2018

Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2018 - Avis du Conseil Municipal

ANNEXES - Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.

Prestation de service pour les accueils de loisirs, aide spécifique rythmes éducatifs, aide aux temps libres – Conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or.

ANNEXES - Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon

Association départementale des Francas de Côte d'Or – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Dijon

ANNEXES - Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »

Convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Dijon et l'UNICEF dans le cadre du label « Ville amies des enfants »

ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Délégation de service public du multi-accueil Le Tempo : Renouvellement 2019-2024

ANNEXES - Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022

Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022

ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018 - Attribution de subventions aux clubs

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2018 - Attribution de subventions aux clubs

ANNEXES - Année 2018 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Année 2018 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Chapelle Sainte-Croix-de-Jérusalem - Restauration et valorisation de la chapelle et des œuvres - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Cité internationale de la gastronomie et du vin - Chapelle Sainte-Croix-de-Jérusalem - Restauration et valorisation de la chapelle et des œuvres - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

ANNEXES - Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2018 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2018 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

ANNEXES - Exposition Bourgogne-Franche-Comté, terre de Préhistoire - Convention de partenariat avec le Département de Saône-et-Loire pour le musée de Préhistoire de Solutré

Exposition Bourgogne-Franche-Comté, terre de Préhistoire - Convention de partenariat avec le Département de Saône-et-Loire pour le musée de Préhistoire de Solutré

ANNEXES - Direction des Musées et du Patrimoine – Convention de partenariat avec l’École du Louvre – Demandes de subventions

Direction des Musées et du Patrimoine – Convention de partenariat avec l’École du Louvre – Demandes de subventions

ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 2

Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 2

ANNEXES - Délégation de service public relative a l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la ville de Dijon - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Délégation de service public relative a l'exploitation du parc des expositions et des congrès de la ville de Dijon - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Projet Régional de Santé (PRS) Bourgogne-Franche-Comté 2018 – 2022 – Avis du Conseil Municipal