ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Délégation de service public du multi-accueil Le Tempo : Renouvellement 2019-2024

ANNEXES - Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022

Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022