Conseil Municipal - Séance du 16 décembre 2013 - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 16 décembre 2013 - Approbation

Développement de la culture scientifique et numérique - Création d'un Lieu d'Education Associé - Conventions à conclure entre la Ville, l'Ecole Normale Supérieure de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or

ANNEXES - Développement de la culture scientifique et numérique - Création d'un Lieu d'Education Associé - Conventions à conclure entre la Ville, l'Ecole Normale Supérieure de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or

Projet Educatif Global - Organisation de la manifestation « Jeunesse en fête » - Convention d'objectifs et de moyens conclue le 12 mars 2012 entre la Ville de Dijon et la Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°5

ANNEXES - Projet Educatif Global - Organisation de la manifestation « Jeunesse en fête » - Convention d'objectifs et de moyens conclue le 12 mars 2012 entre la Ville de Dijon et la Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°5

Bourses municipales - Année universitaire 2013-2014 - Attribution

Carrefour Diables Bleus / Ez Penottes - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville et le groupe Guyot

ANNEXES - Carrefour Diables Bleus / Ez Penottes - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville et le groupe Guyot

Pont de la Colombière - Etudes et travaux de réparation et de renforcement du tablier - Délégation de la maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Longvic

ANNEXES - Pont de la Colombière - Etudes et travaux de réparation et de renforcement du tablier - Délégation de la maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Longvic

Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°14

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°14

Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »

ANNEXES - Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs

ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs

La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification

ANNEXES - La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification

Bibliothèque Municipale - Edition 2014 de l'événement littéraire Clameur (s) - Demandes de subventions

Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2014 - Approbation - Demandes de subventions

ANNEXES - Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2014 - Approbation - Demandes de subventions

Journée franco-allemande - Participation de la Ville - Demande de subvention à l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse

Camping du lac - Fixation des tarifs - Année 2014

Halle de commercialisation du marché de gros - Accord transactionnel

ANNEXES - Halle de commercialisation du marché de gros - Accord transactionnel

Association Greze Innovation - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville

ANNEXES - Association Greze Innovation - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville

Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens conclue avec la Ville - Renouvellement

ANNEXES - Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens conclue avec la Ville - Renouvellement

Centre socioculturel de la Fontaine d'Ouche - Contrat de projet - Avenant n°1

ANNEXES - Centre socioculturel de la Fontaine d'Ouche - Contrat de projet - Avenant n°1

Contrat et Projet Urbains de Cohésion Sociale - Programmation 2014

ANNEXES - Contrat et Projet Urbains de Cohésion Sociale - Programmation 2014

Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure ente la Ville et le Groupement d'Intérêt Public

ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure ente la Ville et le Groupement d'Intérêt Public

Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions

ANNEXES - Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions

Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme

77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente

ANNEXES - 77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente

Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat

ANNEXES - Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat

Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

ANNEXES - Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau

ANNEXES - 29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau

14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

ANNEXES - 14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

Organismes divers - Attribution de subventions

ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions

Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1

ANNEXES -   Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1

Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011