77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente

ANNEXES - 77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente

Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat

ANNEXES - Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat

Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

ANNEXES - Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau

ANNEXES - 29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau

14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

ANNEXES - 14, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie