Conseil Municipal - Séance du 18 avril 2011 - Procès-verbal - Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2010 - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2010 - Approbation

Exercice 2010 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2011 - Décision modificative n°1 - Approbation

Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or dans le championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions

Ecoquartier de l'Arsenal - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) avenue Jean Jaurès sur les friches constituées par les sites militaires « Etamat » et « Bonnotte » et par le tènement des Minoteries

Ecocité Jardin des maraîchers - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago

Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du programme des équipements publics

Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention d'Utilité Sociale ( CUS) 2011 - 2016 avec l'Etat

Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction des bâtiments Paul Bur et Ibsen - Participation de la Ville

Logement à loyer modéré - 48, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Logement à loyer modéré - 16, rue Ernest Lory - Cession d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier Local ( EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Logement à loyer modéré - 32-38, rue Chevreul - Réalisation d'un programme de logements - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Résiliation de baux emphytéotiques et cession d'un tènement foncier à la société Boral

Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Régularisation foncière - Avenant au bail emphytéotique avec la société L'Alpage

Site du Petit Creuzot - Opération  Passages Jean Jaurès  - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Décision de principe

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

35, quai Gauthey - Acquisition d'une propriété bâtie - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Boulevard Voltaire - Site JTEKT - Protection du bâtiment de l'ancienne usine Terrot - Convention à passer entre la Ville, l'Etat et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

1, cour Madeleine - Cellier du Morimond - Cession d'une propriété bâtie

Rue Albert Mathiez - Boulevard Robert Schumann - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un passage - Cession aux propriétaires riverains

Quartier Junot - Acquisition d'une partie du mur d'enceinte et de l'ancien chemin de ronde

Lac Kir - Sécurisation du système de vannage - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Tille et de ses affluents - Délimitation du périmètre - Avis du Conseil Municipal

Plan Climat Energie Territorial - Economies d'énergie - Concours des familles économes - Conventions à passer avec les associations Prioriterre et Bourgogne Energies Renouvelables - Demandes de subventions

Conseils d'administration des collèges - Représentation de la Ville

Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2010 - 2013

Fourniture de sel de déneigement - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon et les communes de Neuilly-lès-Dijon, Chevigny-Saint-Sauveur, Perrigny-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Saint-Apollinaire, Crimolois, Quetigny, Ouges, Sennecey-lès-Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Marsannay-la-Côte, Talant, Longvic, Ahuy, Daix, Plombières-lès-Dijon et Bressey-sur-Tille - Convention

Confortement du mur de soutènement de l'avenue Albert 1er - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et le Centre Hospitalier Spécialisé de la Chartreuse

Dossier d'enquête relatif à la modification de la liste des véhicules interdits d'accès sur les rocades Est et Nord-Ouest de Dijon - Avis du Conseil Municipal

Aménagement du secteur piétonnier du centre-ville - Mise en place de contrôles d'accès - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions

Travaux de second oeuvre dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or

Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°9

Maintenance des chaudières murales ou au sol - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon - Convention

Maintenance des sources centrales d'éclairage de sécurité et des onduleurs - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la régie personnalisée de La Vapeur et les communes de Longvic et de Talant - Convention

Square des violettes - Aménagement d'un terrain multisports - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions

Stade nautique du Carroussel - Récupération de chaleur sur eaux grises - Demandes de subventions

Maison de la petite enfance Darius Milhaud - Halte-garderie - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Zone d'Aménagement Concerté Valmy - Travaux sur le chemin rural n°15 - Mise en place d'un collecteur d'eaux usées et de réseaux électriques et de télécommunication - Convention de travaux à passer entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Plan Communal de Sauvegarde - Validation et mise en oeuvre - Conventions d'objectifs et de moyens à passer avec la délégation départementale de la Croix-Rouge française et l'Association Départementale de la Protection Civile de la Côte d'Or

Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2011 - 2012 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2010-2011 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 11 janvier 2011 - Avenant n°1

Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2010-2011 - Aides complémentaires de fonctionnement - Convention de financement du 11 janvier 2011 avec l'association : avenant n°1 - Convention de financement du 1er octobre 2010 avec la SASP : avenant n°2

Installations sportives municipales - Création et modification de tarifs

Association Sportive et Culturelle Grez Club - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et l'association

Musée des Beaux-Arts - « Dijon Must' Art » - Exposition des pleurants à San Francisco

Ateliers d'arts plastiques - Mise en place d'une tarification adaptée aux revenus des familles - Modification du règlement intérieur

Ecocité Jardins des maraîchers - Relocalisation de l'espace autogéré des tanneries - Réhabilitation du bâtiment - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demandes de subventions

Musée des Beaux-Arts - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2011-2012

Musées - Acquisitions et restaurations d'oeuvres - Demandes de subventions

Bibliothèque municipale - Appels à projets « Patrimoine écrit » - Année 2011 - Demande de subvention

Bibliothèque municipale - Vente aux particuliers et don à des associations de documents retirés des collections de prêt

Bibliothèque municipale - Association des Bibliothécaires Français - Mise à disposition de salles dans le cadre d'une formation