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Conseil municipal du 27 septembre 2010

CONSEIL MUNICIPAL
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Installation d'un conseiller municipal
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Conseil Municipal - Séance du 28 juin 2010 - Procès-verbal - Approbation
[A classer];[A classer]
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Ilot rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Acquisitions foncières
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Marché de gros - Rue Docteur Stein - Déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière
VOIRIE - CIRCULATION
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Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
[A classer];[A classer]
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Budgets participatifs - Fonds d'Intervention de Proximité - Année 2010 - Demande de subvention
URBANISME
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Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Déclaration de projet
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Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2009- Approbation
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Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°8
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Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2009 - Approbation
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°4
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Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - Approbation
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Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de vingt-deux logements, rue Colonel Quantin - Opération Huguenet - Participation de la Ville 
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Logement à loyer modéré - 3-5, place Auguste Dubois - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
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Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Cession de deux parcelles de terrain à l'Etat
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Tènement foncier rue Docteur Richet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile de Construction Vente Richet - Contrat de maîtrise d'oeuvre déléguée - Promesse synallagmatique de vente
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Secteur Langres-Maupassant - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
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Quartier de la Fontaine d'Ouche - Quai des carrières blanches - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables
EDUCATION
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Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°1
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Collège Henri Dunant - Représentation de la Ville
VOIRIE - CIRCULATION
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Transports urbains -Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
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Rue des Arandes - Carrefour avec les rues Charles Péguy et des Eglantines - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre - Entretien des feux de signalisation -Conventions à passer entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
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Parking Clemenceau - Remise à niveau de la Gestion Technique Centralisée - Signature du marché
PATRIMOINE
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Restauration en liaison froide - Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance multi-technique des installations techniques et des équipements de production alimentaire - Marché passé entre la Ville et la société SPIE Est - Avenant n° 1
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Direction de l'Architecture des Bâtiments et des Ateliers - Service Maintenance-Entretien - Vente de matériels et matériaux réformés
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Divers bâtiments - Travaux de mise en conformité et de sécurité - Demandes de permis de construire
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Restauration du fort de la Motte Giron - Convention de mécénat à passer entre la Ville, la Fédération SMBS Rempart et la Fondation du Patrimoine
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Renouvellement du réseau électrique basse tension 18, rue des Marcs d'Or - Remplacement de câbles sur une propriété de la Ville - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
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Création d'un réseau électrique souterrain basse tension rue Docteur Stein - Traversée d'une propriété de la Ville par une canalisation - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
SPORTS
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Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2010 - 2011 - Convention de financement à passer entre la Ville et la société
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Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison  2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et la société
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Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du palais des sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et le club
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Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du palais des sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et le club
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Salle d'escalade de Dijon Cime Altitude 245 - Ecole d'escalade - Création de tarifs
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Actions d'accompagnement scolaire - Convention passée entre la Ville et l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Côte d'Or - Adaptation
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Havres d'enfants - Convention passée entre la Ville, l'administration de l'Education Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or - Adaptation
CULTURE
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Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2011
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Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2011
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Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2010 - 2011 - Demandes de subventions
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Musée des Beaux-Arts - Poursuite du développement du site internet - Campagne de numérisation des fonds photographiques argentiques - Demandes de subventions
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Demandes de subventions de fonctionnement   - Année 2011
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Bibliothèque municipale - Acquisition d'un menu datant de 1810 - Demande de subvention
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Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions
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Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'une oeuvre - Demandes de subventions
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Programme 2011 - Demandes de subventions
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Camerata Orchestre Dijon Bourgogne - Subventions complémentaires - Année 2010 - Convention financière passée entre la Ville, la Camerata de Bourgogne Orchestre de Dijon et l'Opéra de Dijon - Avenant n°1
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Pôle d'Art Contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Tranche d'achèvement - Convention à passer entre la Ville et l'association Le Coin du Miroir
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Jardin des Sciences - Exposition temporaire « Un T-Rex dans la ville ou l'histoire véridique d'un roi tyrannique » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon - Convention
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Jardin des Sciences - Exposition temporaire sur les mauvaises herbes - Partenariat entre la Ville et l' Institut National de la Recherche Agronomique - Convention
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Jardin des Sciences - Réalisation d'inventaires - Réserve naturelle de la combe Lavaux - Partenariat entre la Ville, la communauté de communes de Gevrey-Chambertin et la Société Entomologique de Dijon - Convention
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Musée des Beaux-Arts - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2010 - 2011
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Musée archéologique - Publication d'un catalogue sur les blocs d'architecture antique de Dijon   Contrat à passer entre la Ville et l'auteur
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Préparation au certificat d'aptitude à l'enseignement du violon - Droits d'inscription - Tarif de vacation - Demande de subvention
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Festival « Les écrans de l'aventure » - Edition 2010  - Convention à passer entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la société MJM Gestion
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Eté 2011  - Programmation culturelle  - Estivade et festival Dièse - Demandes de subventions

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