Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Déclaration de projet

Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2009- Approbation

Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°8

Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2009 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°4

Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - Approbation

Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de vingt-deux logements, rue Colonel Quantin - Opération Huguenet - Participation de la Ville 

Logement à loyer modéré - 3-5, place Auguste Dubois - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Liaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Cession de deux parcelles de terrain à l'Etat

Tènement foncier rue Docteur Richet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile de Construction Vente Richet - Contrat de maîtrise d'oeuvre déléguée - Promesse synallagmatique de vente

Secteur Langres-Maupassant - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Quartier de la Fontaine d'Ouche - Quai des carrières blanches - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables