Conseil Municipal - Séance du 17 mai 2010 - Procès-verbal - Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2009 - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2009 - Approbation

Exercice 2009 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2010 - Décision modificative n°2 - Approbation

Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions

Tènement foncier en coeur d'îlot entre les rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Délibération - cadre

Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de maintenance mixte bus-tramway - Avis du Conseil Municipal

Périmètre de 500 mètres des monuments historiques - Modification - Approbation

Révision du Plan d'Occupation des Sols - Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Droit de Préemption Urbain - Modification du champ d'application territorial

Reconversion des friches militaires « Etamat », « Petit Creuzot », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises - Périmètre de la Zone d'Aménagement Concerté : retrait du site du « Petit Creuzot » - Sites « Etamat », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises : engagement de la concertation préalable

Rue Nicole Reine-Lepeaute - Acquisition d'une parcelle de terrain

Impasse Edme Regnier - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalable à son classement dans le domaine public communal

92, rue de Corcelles - Acquisition d'une parcelle de terrain

Rue du Tire-Pesseau - Boulevard Bachelard - Acquisition d'emprises foncières sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Forêt de Jouvence - Vente de bois - Coupe réglée numéro 2 - Demande d'inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2010

Indemnisation des directeurs d'école - Evolution

Groupe scolaire Montchapet - Extension du restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Modification du programme : installation de l'accueil péri-scolaire maternel et élémentaire dans un logement de fonction - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Transfert de la compétence de l'énergie à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation

Eco-redevance poids-lourds - Avis du Conseil Municipal

Routes départementales situées à l'intérieur de l'anneau des rocades - Transfert dans le domaine public communal - Dotation de compensation du Département de la Côte d'Or

Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Signalisation tricolore - Acquisition de contrôleurs, répétiteurs de feux pour voitures, panneaux pour piétons, modules à diodes électroluminescentes et dispositifs sonores - Années 2011 à 2013 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché

Travaux de rénovation et d'aménagement à réaliser dans les bâtiments de la Ville - Années 2011 et 2012 - Signature des accords-cadres

Travaux d'entretien à réaliser dans les bâtiments au nom du groupement constitué entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Année 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Laverie municipale - Entretien du linge plat - Signature du marché

Acquisition de peinture, vitrerie et leurs dérivés au nom du groupement constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Prestations de curage et de nettoyage industriel à réaliser au nom du groupement constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 8

Renouvellement du réseau électrique basse tension 2, rue des Ribottées et 1-1 bis, rue d'Alembert - Pose d'un coffret électrique sur une propriété de la Ville - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France

Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2010-2011 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association

Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2009-2010 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 22 décembre 2009 - Avenant n°1

Association et Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2009 -2010 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement du 21 décembre 2009 - Avenants n°1

Office Municipal du Sport de Dijon - Représentation de la Ville

Accueils de loisirs extra-scolaires du château de Pouilly et des centres sociaux de la Fontaine d'Ouche et des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Partenariat entre la Ville et l'association départementale des Francas de Côte d'Or - Adhésion de la Ville à l'association , convention d'objectifs et de moyens : renouvellement

Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2010 - Demande de subvention

Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Musée de la Vie Bourguignonne : exposition complémentaire - Partenariat entre la Ville et la communauté Emmaüs - Convention

Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées -   Bibliothèque municipale -  Exposition « Tout jeter ? tout garder ? et réinventer ? »  - Don d'ouvrages

Opéra de Dijon - Vente de tickets d'accès au parking Clemenceau - Convention - cadre

Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2010-2011 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Nouvelle estimation

Musée des Beaux Arts - Dépôt d'une oeuvre - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Fonds National d'Art Contemporain

Musée d'art sacré - Restauration d'une oeuvre - Demande de subvention

Bibliothèque municipale - Association des Bibliothécaires Français - Mise à disposition de salles dans le cadre d'une formation

Office de Tourisme de Dijon - Classement - Demande de renouvellement

Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2010

Marché de gros - Halle de commercialisation - Modification du règlement intérieur

Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'établissement

Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques et polonais - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement

Groupe ESC Dijon-Bourgogne - Accueil d'étudiants d'Europe centrale et orientale - Convention d'objectifs et de moyens à passer entre la Ville et l'établissement

Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne - Convention d'objectifs et de moyens - Renouvellement