Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007 - Avis du Conseil Municipal

Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Construction d'un Centre Municipal d'Initiation Sportive (C.M.I.S.) - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville

Création d'aménagements cyclables entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Restructuration - Première phase - Déclaration de projet

Stèle à la mémoire des victimes de l'explosion de l'immeuble 145, avenue Eiffel - Don de l'association « 145 avenue Eiffel » - Acceptation par la Ville

Sites d'accueil des enfants de moins de six ans - Maintenance et installation de jeux de cours - Mise en appel d'offres

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Avant-projet sommaire des Ateliers Lions Architectes Urbanistes - Information du Conseil Municipal - Mission d'ordonnancement, de coordination et de pilotage - Mise en appel d'offres

Auditorium - Maintenance des installations techniques et scéniques - Délai d'exécution des marchés - Prorogation - Avenant n° 1

Auditorium et Grand Théâtre - Maintenance des installations techniques et scéniques au nom du groupement de commandes Ville - Régie personnalisée du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres restreint

Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur au nom du groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Signature des marchés

Déconstruction de propriétés de la Ville - Années 2007 et 2008 - Signature de l'accord-cadre

Détection "incendie" - Rénovation des installations d'alarme "incendie" du Centre Communal d'Action Sociale et du musée archéologique - Mise en appel d'offres

Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Signature de l'accord-cadre - Année 2007

Remplacement et suppression de transformateurs au pyralène - Mise en appel d'offres

Site Victor Dumay - Installation des services de la police municipale et de la sécurité civile et des bâtiments - Réaménagement du bureau du stationnement - Rénovation des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisonnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demande de permis de construire

Restaurant du personnel - Construction de locaux - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marchés passés entre la Ville et les entreprises Reggiori (lot n° 2) Beci (lot n°4), Espace Menuiserie (lot n° 8), Klein (lot n° 14), Cofathec services (lot n° 15), et DRCE (lot n° 16) - Avenants n° 1 - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est le cabinet Tria Architectes - Avenant n° 2

Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Construction d'une chaufferie au bois - Demande de permis de construire

Salle des Poussots - Rénovation du faux-plafond - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions

Stand de tir à l'arc 42, avenue de Stalingrad - Rénovation des locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Groupe scolaire Darcy - Ecole élémentaire - Rénovation des bâtiments J et R - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Malek (lot n° 8) - A venant n° 1

Convention passée entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Avenant

Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2007

Classement des routes à grande circulation à Dijon - Avis de la Ville

Parkings en ouvrage : modalité de fixation des quotas "résidents" - Tickets "commerçants et service" : seuils et remises pour les ventes par quantité

Espace Champollion - Dénomination de voie : allée Anne Franck

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de trente-cinq logements place Granville - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Modification du plan de financement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Rue Armand Thibault - Acquisition de trente trois logements en vente en l'état futur d'achèvement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération et de la Taxe Locale d'Equipement (TLE)

Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - ICF Sud-Est Méditerranée - Construction de six logements rue Cournot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Logement à loyer modéré - Restructuration du quartier Greuze - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

59-61, rue du Faubourg Raines - Cession d'appartements

"Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or

Avenue des Grésilles - Parcelle de terrain, propriété de la Ville, jouxtant l'église Sainte Bernadette - Proposition de classement au titre des monuments historiques - Avis du Conseil Municipal

Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Modification du périmètre - Avenant n°1

Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2007 - Demandes de subventions

Musées - Convention à passer entre la Ville et la Société des Amis des Musées de Dijon

Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'un ensemble de photographies - Demandes de subventions

Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôts de collections du Musée National d'Art Moderne - Convention à passer entre la Ville et le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou

Solidarité internationale - Mise en place d'un programme de formation destiné aux acteurs associatifs - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à passer entre la Ville et la Région Bourgogne

Camping du lac et port de plaisance du canal - Approbation des règlements intérieurs

Snack-bar de la patinoire - Redevance - Convention d'occupation des installations du snack-bar de la patinoire de la Ville de Dijon

Petite enfance - Délégation du service public des structures multi-accueil de la petite enfance Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'avis d'appel public à la concurrence

Association « Elus, Santé Publique et Territoires » - Adhésion de la Ville

Programme de « réussite éducative » - Convention à passer entre la Ville et la caisse des écoles

Développement de la culture scientifique et technique - Convention à passer entre la Ville, l'Inspection Académique de la Côte d'Or et le Centre Régional de Documentation Pédagogique

Organismes divers - Attributions de subventions

Garage municipal - Acquisition de matériel roulant au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies Personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert

Compte-rendu

Bourses municipales - Année universitaire 2006-2007 - Attributions