Conseil Municipal - Séance du 13 avril 2015 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 13 avril 2015 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Avis du Conseil Municipal sur la fixation du chef-lieu provisoire de la région Bourgogne Franche-Comté à Dijon à compter du 1er janvier 2016

Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2014 - Approbation

Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation

ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation

Exercice 2014 - Affectation des résultats

Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation

ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation

Produits irrécouvrables – Admission en non valeur

Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers

ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers

Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne

ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne

Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries

ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries

10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie

14, rue Hoche - Acquisition d'un garage

ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage

Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014

ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Revalorisation des tarifs du stationnement de surface

Revalorisation des droits d'autorisation de stationnement des taxis

Ensemble immobilier 61, rue des Godrans, 5, place François Rude, 1-1bis, rue François Rude - Désaffectation du domaine public communal - Choix du lauréat - Cession par promesse de vente

ANNEXES - Ensemble immobilier 61, rue des Godrans, 5, place François Rude, 1-1bis, rue François Rude - Désaffectation du domaine public communal - Choix du lauréat - Cession par promesse de vente

Divers sites – Travaux d'aménagement – Demandes de permis de construire

Dénomination : square du Petit Bernard

ANNEXES - Dénomination : square du Petit Bernard

Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2014 - Rapport d'exécution

Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation

ANNEXES - Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2014 - Approbation

ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2014 - Approbation

Zone d’Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d’un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 – Approbation

ANNEXES - Zone d’Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d’un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 – Approbation

Présentation du projet de contrat de ville 2015-2020

ANNEXES - Présentation du projet de contrat de ville 2015-2020

Groupe scolaire Turgot - Changement de dénomination – Représentation de la Ville.

Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2015 - Avis du Conseil Municipal

Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens - Années 2015 - 2017

ANNEXES - Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens - Années 2015 - 2017

Multi-accueil petite enfance Darius Milhaud - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d’œuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Bibliothèque municipale   Acquisition d'un album de 174 menus - Demande de subvention

Musées   Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d’œuvres   Année 2015   Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Fonctionnement - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Année 2016 - Demandes de subventions