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Conseil municipal du 29 septembre 2008

CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil Municipal - Séance du 30 juin 2008 - Procès-verbal - Approbation
CULTURE
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Ancienne église Saint-Etienne - 13, cour Henri Chabeuf - Acquisition d'une propriété bâtie sur la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon
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Ancienne église Saint-Etienne - Bâtiment ''Chabeuf'' - Aménagement de locaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Signature des marchés
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Jardin des Sciences -  Développement de la culture scientifique et technique -   Convention d'objectifs et de moyens
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Jardin des Sciences  - Adhésion à la base informatique fédérative Sonnerat-BryoMyco - Convention à passer entre la Ville et le Muséum National d'Histoire Naturelle
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Enseignement artistique   - Cours d'arts plastiques -  Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2009
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Musée des Beaux-Arts -  Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations
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Musée des Beaux-Arts  - Tarifs des visites commentées - Actualisation
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Musées -  Services éducatifs et ateliers d'enfants -   Année scolaire 2007-2008 : bilan - Année scolaire 2008-2009 : programme, demandes de subventions
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Musée des Beaux-Arts -   Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2008-2009
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Bibliothèque municipale -  Numérisation du Roman de la Rose - Convention d'application n° 4 à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France
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Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention d'application n° 3 à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Année 2008
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Bibliothèque municipale - Dépôt légal - Convention passée entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Avenant n° 2
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Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2009
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Archives municipales - Plan de la ville de Dijon de 1767 - Tarif de vente
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Archives municipales -  Dépôt des "masters" de microfilms et cédéroms au centre national du microfilm et de la numérisation d'Espeyran -  Contrat de dépôt
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Auditorium - Nettoyage des locaux - Prorogation des marchés - Avenant n° 1
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Association « Parcs et jardins de Bourgogne » - Adhésion de la Ville
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon -  Création d'un "parcours chanson" - Convention de partenariat à passer entre la Ville, l'association Musique Danse Bourgogne et l'Ecole Associative de Musique, de Danse et des Arts de Quétigny
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Acquisitions d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Programme 2009 - Demandes de subventions
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon -  Demandes de subventions de fonctionnement   Année 2009
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Eté 2009 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
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Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2009
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Festival « Les écrans de l'aventure » - Edition 2008 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n°14
RELATIONS INTERNATIONALES
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Charte de jumelage Dijon-Mayence - Renouvellement
SPORTS
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Année 2008 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
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Stade d'athlétisme Colette Besson - Intégration de l'équipement au pôle de gardiennage des salles de sports et des stades n°3 - Convention passée entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
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Patinoire, Dijon skate parc, piscines, tennis municipaux, prêt de minibus -Tarification
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Maison des Associations - Gestion du centre de ressources à la vie associative - Marché passé entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - FOL 21 - Marché complémentaire
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Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière -Financement d'un poste de secrétariat -Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°5
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Maison des Jeunes et de la Culture des Bourroches-Valendons - Financement d'un poste d'adjoint d'animation, d'un poste d'animateur et d'un poste d'adjoint technique - Convention passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°2
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Structures d'accueil de loisirs - Prestation de service « accueil de loisirs » - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
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Actions d'accompagnement scolaire - Convention passée entre la Ville et l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Côte d'Or (USEP 21) - Renouvellement
VOIRIE - CIRCULATION
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Projet de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du boulevard Bachelard - Définition du programme - Lancement de la concertation préalable
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Parkings en ouvrage - Maintenance des équipements - Lancement de la consultation
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Parking Tivoli-Berbisey - Mise à disposition de cinq emplacements de stationnement - Convention à passer entre la Ville et la SA Le Foyer Dijonnais
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Enfouissement des réseaux d'alimentation électrique - Année 2008 - 2012- Convention à passer entre la Ville et Electricité de France
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Signalisation tricolore - Travaux de maintenance des feux lumineux et de leurs accessoires - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation
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Signalisation tricolore - Fourniture de supports, de lanternes, de boîtiers de raccordement et de détecteurs "hyperfréquences" - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation
URBANISME
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Logement à loyer modéré - 50, rue Chevreul et 26 bis, rue de la Colombière - Cession de six appartements à la Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) Habitat Bourgogne-Champagne
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Logement à loyer modéré - Rénovation urbaine - Société d'HLM Néolia - Reconstitution de l'offre - Construction de deux logements à loyer modéré 194, avenue Jean Jaurès - Participation de la Ville
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Logement à loyer modéré - Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Chambéry - Participation de la Ville
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Logement à loyer modéré - 42, rue Devosge - Cession de cinq appartements à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
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Zone NA "des abattoirs" - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire à l'Etat
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Angle 13-15 rue du Petit - Cîteaux - 1, rue Daubenton - Acquisition de trois parcelles de terrain sur la Société Civile Immobilière Daubenton
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Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Charte de gestion urbaine et sociale de proximité - Approbation
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Projet de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - « Coeur de quartier » - Mise en place d'une opération publique d'aménagement - Communication
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Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) "Espace Champollion" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Quartier Junot" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation
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Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2007 - Approbation
PATRIMOINE
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Groupe scolaire Mansart - Démolition-reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un pôle périscolaire et d'un restaurant - Revêtements de sols - Marché passé entre la Ville et la société Sia Revêtements (lot n° 9) - Avenant n° 1
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Groupe scolaire Drapeau - Démolition-reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Mission de contrôle technique : marché passé avec la société Qualiconsult , avenant n° 1 - Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé des travailleurs : marché passé avec la société ACE BTP , avenant n° 1
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Groupe scolaire Montmuzard - Démolition-reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Lancement de la consultation - Signature des marchés
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Groupe scolaire Flammarion - Création d'une salle sportive et aménagement d'un terrain de hand-ball - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Signature des marchés - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

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