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Conseil municipal du 31 janvier 2011

CONSEIL MUNICIPAL
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Conseil Municipal - Séance du 20 décembre 2010 - Procès-verbal - Approbation
[A classer];[A classer]
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Plan Climat Energie Territorial - Stratégie de la Ville - Labellisation Cap Cit'ergie
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Dijon, Ville d'art et d'histoire - Plan d'action 2011 - Demande de subvention
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Rue Nicole-Reine Lepaute - Extension de la cour de la crèche Montchapet Jouvence - Acquisition d'une parcelle de terrain
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Ecoquartier Heudelet 26 - Rétrocession des espaces publics à la Ville - Convention à passer avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
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121, rue d'Auxonne - Acquisition d'une emprise foncière bâtie
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Logement à loyer modéré - 10, rue Joseph Tissot - Cession d'un ensemble immobilier à Orvitis
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Logement à loyer modéré - 6, rue Charrue - Cession d'un ensemble immobilier à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
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Logement à loyer modéré - 16, rue Edme Verniquet - Cession d'une propriété bâtie à ICF Sud-Est Méditerranée
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Logement à loyer modéré - Foyer des Tulipes - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo
URBANISME
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Commune de Corcelles-les-Monts - Projet de Plan Local d'Urbanisme - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Représentation de la Ville
EDUCATION
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Bourses municipales - Année universitaire 2010 - 2011 - Attribution
PATRIMOINE
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LIaison NOrd - Raccordement du rejet du bassin de l'Ouche dans le réseau de la Ville
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Locaux propriété de la Ville 2 - 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Reconduction - Nouvelle convention
PATRIMOINE
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Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot et 1 A, rue Louis Viardot - Mise à la disposition de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Reconduction - Nouvelle convention
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Travaux à réaliser au fort de la Motte Giron - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or
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Bâtiments municipaux - Divers travaux d'aménagement - Demandes de permis de démolir et de construire
SPORTS
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Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Attribution de subventions aux clubs
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Centre de formation du Dijon Football Côte d'Or - Stade des Poussots - Aménagement d'un terrain en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions
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Mise à disposition de la ferme Creuse - Convention passée entre la Ville et le Cercle Laïque Dijonnais - Avenant n°1
CULTURE
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" Dijon vu par... " - Edition 2011 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville et les artistes pour la réalisation de l'exposition et pour le dépôt des tirages des oeuvres et d'un cd-rom à la Bibliothèque municipale - Tarifs des cartes postales et du catalogue
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Musée des Beaux-Arts - Musées de la vie bourguignonne et d'art sacré - Exposition Jean Bertholle - Tarifs
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Conception et installation d'enseignes - Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de prix et de primes
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Association " Charte européenne des abbayes et sites cisterciens " - Adhésion de la Ville
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Société des Amis des Musées de Dijon - Convention - Avenant n° 1
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Musées - Acquisitions et restaurations d'oeuvres - Demandes de subventions
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Dépôt d'oeuvre - Musée archéologique : dépôt d'une épée , convention à passer entre la Ville et l'Etat
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Partenariats culturels - Exposition " Espaces inventés " : Musée des Beaux-Arts - Ecole Nationale supérieure d'Art de Dijon - Festival " A pas contés " : Muséum-Jardin des Sciences - Association Bourguignonne Culturelle - Projet " Nature Dans Ta Ville " : Muséum - Jardin des Sciences - Association Arborescence - Conventions
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Association Ombra di Peter - Festival Italiart - Subvention de la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
SOLIDARITÉ
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Résidences d'hébergement pour personnes âgées de la Ville - Reconstruction et rénovation - Recours à la procédure du bail emphytéotique administratif
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Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Convention partenariale à passer entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public : année 2011 - 2014 - Charte des points relais : approbation
FINANCES
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Gestion de la dette - Création et gestion par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise d'un outil informatique dédié au bénéfice de la Ville
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Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
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Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Constitution d'un groupement de commande entre la Ville, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon
PERSONNEL
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Mutuelle Nationale Territoriale - Participation de la Ville
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte rendu

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