Installation d’un conseiller municipal

Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 15 décembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Budget primitif 2015

ANNEXES - Budget primitif 2015

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Programme de Renouvellement Urbain du quartier Stalingrad Via Romana - Dijon Habitat - Participation de la Ville

Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme

ANNEXES - Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme

Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux

ANNEXES - Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux

Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

Place de la Banque - Réalisation d'une rampe pour personne à mobilité réduite pour l'accès à la Banque de France - Convention à conclure entre la Ville et la Banque de France

Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17

ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17

Bourses municipales - Année universitaire 2014-2015 - Attribution

Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs

ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs

La Vapeur ‑ Approbation du programme de réhabilitation par la Ville

Établissements culturels - Demandes de subventions

Établissements culturels ‑ Dépôts d’œuvres - Aides à la création - Contrats-types

ANNEXES - Établissements culturels ‑ Dépôts d’œuvres - Aides à la création - Contrats-types

Festival Kultur'Mix 2015 - 6ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les associations

ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2015 - 6ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les associations

Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public

ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public

Association Léo Lagrange - Atelier de mobilité - Convention d’objectifs et de moyens

ANNEXES - Association Léo Lagrange - Atelier de mobilité - Convention d’objectifs et de moyens

Association Rézo’Fêt’Art – Convention d’objectifs et de moyens - Renouvellement

ANNEXES - Association Rézo’Fêt’Art - Convention d’objectifs et de moyens - Renouvellement

Création d'une autorisation de programme pour le MBA tranche 2

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du conseil municipal

Organismes divers - Attributions de subventions

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions

Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération des commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville

Échelon spécial du grade d'administrateur hors classe

Rapport des délégations du Maire