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conseil municipal du 14 décembre 2020

DELIB_VD2020_12_14_001_20201214.PDF
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_12_14_002A_20201214.pdf
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
DELIB_VD2020_12_14_002_20201214.pdf
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
FINANCES
EDUCATION
DELIB_VD2020_12_14_004_20201214.PDF
Restauration scolaire et Accueil de loisirs Extrascolaire – Modification de la tarification du repas
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_005_20201214.PDF
Opération Façades Liberté - Prolongement de la durée de l'opération
DELIB_VD2020_12_14_006A_20201214.pdf
Réhabilitation partielle du bâtiment sis 35/37 rue des Ateliers – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
DELIB_VD2020_12_14_006_20201214.PDF
Réhabilitation partielle du bâtiment sis 35/37 rue des Ateliers – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
DELIB_VD2020_12_14_007A_20201214.pdf
Réhabilitation partielle de la Halle Bonnotte – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
DELIB_VD2020_12_14_007_20201214.PDF
Réhabilitation partielle de la Halle Bonnotte – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
DELIB_VD2020_12_14_008A_20201214.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
DELIB_VD2020_12_14_008_20201214.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
DELIB_VD2020_12_14_009A_20201214.pdf
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020
DELIB_VD2020_12_14_009_20201214.PDF
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des Maraîchers » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020
DELIB_VD2020_12_14_010A_20201214.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
DELIB_VD2020_12_14_010_20201214.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
DELIB_VD2020_12_14_011A_20201214.pdf
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
DELIB_VD2020_12_14_011_20201214.PDF
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
DELIB_VD2020_12_14_012A_20201214.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
DELIB_VD2020_12_14_012_20201214.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
DELIB_VD2020_12_14_013A_20201214.pdf
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat –Compte rendu financier de l'année 2019 – avenant n°5  -  Approbation
DELIB_VD2020_12_14_013_20201214.PDF
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat –Compte rendu financier de l'année 2019 – avenant n°5  -  Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2020_12_14_014A_20201214.pdf
Tènements fonciers rues Bassano, Hugues Aubriot et de l'Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
DELIB_VD2020_12_14_014_20201214.PDF
Tènements fonciers rues Bassano, Hugues Aubriot et de l'Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
DELIB_VD2020_12_14_015A_20201214.pdf
Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
DELIB_VD2020_12_14_015_20201214.PDF
Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2020_12_14_016A_20201214.pdf
Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
DELIB_VD2020_12_14_016_20201214.PDF
Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_12_14_017A_20201214.pdf
Chemin de la Rente de la Cras – Cession d'un terrain par bail emphytéotique
DELIB_VD2020_12_14_017_20201214.PDF
Chemin de la Rente de la Cras – Cession d'un terrain par bail emphytéotique
EDUCATION
DELIB_VD2020_12_14_018_20201214.PDF
Bourses municipales étudiantes – Année universitaire 2020-2021 - Attribution
DELIB_VD2020_12_14_019_20201214.PDF
« Ville amie des enfants 2020 / 2026 » – candidature de la Ville de Dijon auprès de UNICEF FRANCE
DELIB_VD2020_12_14_020_20201214.PDF
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte-d’Or – Années 2018 à 2021 – Evolution – Avenant N°1
SPORTS
DELIB_VD2020_12_14_021A_20201214.pdf
Associations JDA Dijon Bourgogne, JDA Dijon Handball, Dijon Métropole Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2021 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
DELIB_VD2020_12_14_021_20201214.PDF
Associations JDA Dijon Bourgogne, JDA Dijon Handball, Dijon Métropole Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2021 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
DELIB_VD2020_12_14_022A_20201214.pdf
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2021 - Attribution de subventions aux clubs
DELIB_VD2020_12_14_022_20201214.PDF
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2021 - Attribution de subventions aux clubs
CULTURE
DELIB_VD2020_12_14_023_20201214.PDF
« Dijon vu par... » - Édition 2021 - Choix de l'artiste
DELIB_VD2020_12_14_024A_20201214.pdf
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon - Avenant n°4 - Fonctionnement 2021 - Subvention de la Ville
DELIB_VD2020_12_14_024_20201214.PDF
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pour la gestion de la régie de l'Opéra de Dijon conclue entre la Ville et l'Opéra de Dijon - Avenant n°4 - Fonctionnement 2021 - Subvention de la Ville
DELIB_VD2020_12_14_025_20201214.PDF
Régie personnalisée de La Vapeur - Fonctionnement 2021 - Subvention de la Ville
DELIB_VD2020_12_14_026_20201214.PDF
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon – Fonctionnement de l'année 2021 - Demandes de subventions
DELIB_VD2020_12_14_027A_20201214.pdf
Théâtre des Feuillants - Renouvellement du bail emphytéotique avec l'association immobilière Dijon Ouest
DELIB_VD2020_12_14_027_20201214.PDF
Théâtre des Feuillants - Renouvellement du bail emphytéotique avec l'association immobilière Dijon Ouest
DELIB_VD2020_12_14_028_20201214.PDF
Théâtre Dijon Bourgogne - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2021 - Fonctionnement 2021 - Subvention de la Ville
COMMERCE
DELIB_VD2020_12_14_029_20201214.PDF
Ouvertures dominicales 2021
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2020_12_14_030A_20201214.pdf
Adoption de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association United Schools
DELIB_VD2020_12_14_030_20201214.PDF
Adoption de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association United Schools
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_12_14_031A_20201214.pdf
Conventions et avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2020_12_14_031_20201214.PDF
Conventions et avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2020_12_14_032A_20201214.pdf
Schéma de Développement des Structures de Quartier - Convention d'animation de la vie sociale sur le territoire dijonnais entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or (CAF 21), années 2015-2019 – Avenant n°2
DELIB_VD2020_12_14_032_20201214.PDF
Schéma de Développement des Structures de Quartier - Convention d'animation de la vie sociale sur le territoire dijonnais entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or (CAF 21), années 2015-2019 – Avenant n°2
DELIB_VD2020_12_14_033A_20201214.pdf
Charte de la Laïcité à signer par les associations
DELIB_VD2020_12_14_033_20201214.PDF
Charte de la Laïcité à signer par les associations

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