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CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
PERSONNEL
FINANCES
URBANISME
DELIB_VD2019_11_25_006A_20191125.pdf
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon métropole - Avis sur le dossier de PLUi-HD avant son approbation
DELIB_VD2019_11_25_006_20191125.PDF
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon métropole - Avis sur le dossier de PLUi-HD avant son approbation
DELIB_VD2019_11_25_007A_20191125.pdf
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole – Fontaine d’Ouche – Réaménagement de l’avenue du Lac – Fonds de concours de la Ville de Dijon – convention de fonds de concours
DELIB_VD2019_11_25_007_20191125
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole – Fontaine d’Ouche – Réaménagement de l’avenue du Lac – Fonds de concours de la Ville de Dijon – convention de fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_11_25_009A_20191125.pdf
Boulevard Georges Clemenceau - Place Jean Bouhey - Approbation d'un protocole transactionnel avec Habellis et l'auteure de l'oeuvre « Le Copeau du trottoir » - Acquisition foncière
DELIB_VD2019_11_25_009_20191125.PDF
Boulevard Georges Clemenceau - Place Jean Bouhey - Approbation d'un protocole transactionnel avec Habellis et l'auteure de l'oeuvre « Le Copeau du trottoir » - Acquisition foncière
EDUCATION
PETITE ENFANCE
SPORTS
DELIB_VD2019_11_25_013A_20191125.pdf
Stade des Bourroches - Travaux - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire - convention de financement tripartite Ville de Dijon, SNCF et Union Sportive des Cheminots Dijonnais – Avenant n°1
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Stade des Bourroches - Travaux - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire - convention de financement tripartite Ville de Dijon, SNCF et Union Sportive des Cheminots Dijonnais – Avenant n°1
CULTURE
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
FINANCES
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Maison de retraite « La Providence » - Remboursement de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en décembre 2017 et souscription d'un prêt auprès de la Banque Postale pour un montant total de 3 288 970,60 € - Demande de garantie
DELIB_VD2019_11_25_021A_20191125.pdf
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
DELIB_VD2019_11_25_021_20191125.PDF
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
PERSONNEL
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