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conseil municipal du 25 novembre 2019

FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_002_20191125.PDF
Aide en faveur des sinistrés de la commune du Teil : attribution d'une subvention
DELIB_VD2019_11_25_005A_20191125.pdf
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020
DELIB_VD2019_11_25_005_20191125.PDF
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020
DELIB_VD2019_11_25_017_20191125.PDF
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
DELIB_VD2019_11_25_018A_20191125
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
DELIB_VD2019_11_25_018_20191125.pdf
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
DELIB_VD2019_11_25_019_20191125.PDF
Maison de retraite « La Providence » - Remboursement de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en décembre 2017 et souscription d'un prêt auprès de la Banque Postale pour un montant total de 3 288 970,60 € - Demande de garantie
DELIB_VD2019_11_25_020A_20191125.pdf
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
DELIB_VD2019_11_25_020_20191125.PDF
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
DELIB_VD2019_11_25_021A_20191125.pdf
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
DELIB_VD2019_11_25_021_20191125.PDF
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV

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