Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 15 décembre 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
PERSONNEL
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-083A
Convention entre le CCAS et le CNAS pour une adhésion au 1er janvier 2010
CCAS-2009-084
Accompagnement des bénéficiaires du RSA - convention avec le Conseil Général
CCAS-2009-084A
Avenant n° 3 à la convention entre le CCAS et le Conseil Général pour les bénéficiaires du RSA
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-085
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-086
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu novembre 2009
AFFAIRES DIVERSES
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-088
Tarification de chambres mises à disposition des familles des résidents de l'EHPAD Bégonias