Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 8 juillet 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-047
Analyse des besoins sociaux - convention de mise à disposition de données avec la CPAM
CCAS-2009-048
Convention de partenariat avec le Grand Dijon - analyse des besoins sociaux
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-049
Centre social Balzac - tarification d'un camp de vacances
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-050
Plan pluriannuel d'insertion et de maintien des personnes handicapées - convention FIPHFP
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-051
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e trimestre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-052
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu mai 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-053
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu mai 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-055
ADEFO - convention de mise à disposition de chambres à la résidence Viardot
CCAS-2009-055A
Convention de mise à disposition de chambres avec l'ADEFO
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES