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Conseil municipal du 18 novembre 2013

(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_007
12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie
VD2013-11-18_007A
ANNEXES - 12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie
VD2013-11-18_008
Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal
VD2013-11-18_008A
ANNEXES - Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal
VD2013-11-18_009
Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie
VD2013-11-18_009A
ANNEXES - Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie
VD2013-11-18_010
Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme -  Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France
VD2013-11-18_010A
ANNEXES - Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme -  Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France
VD2013-11-18_011
Écoquartier de l'Arsenal - Dénomination d'un jardin - Jardin de l'Arsenal

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