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Conseil municipal du 14 décembre 2009

(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2009-12-14_036
Conservatoire à Rayonnement Régional - Pôle d'enseignement supérieur - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année 2009-2010 - Avenant n°1
VD2009-12-14_050bis
Voies d'intérêt communautaire situées sur le territoire de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Entretien courant par la Ville

Thème

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