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Conseil municipal du 27 mars 2006

(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-03-27_1361
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
VD2006-03-27_1365
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Habitat, ingénierie, commerce - Participation de la Ville
VD2006-03-27_1385
Carrefour formé par la route d'Ahuy, les boulevards des Allobroges et Galliéni et la rue Général Fauconnet - Travaux d'aménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage - Convention à passer entre la Ville de Dijon, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, le Département de la Côte d'Or et la Ville de Fontaine-lès-Dijon - Convention à passer entre la Ville de Dijon, le Département de la Côte d'Or et la Ville de Fontaine-lès-Dijon

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