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Conseil municipal du 29 mars 2010

(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2010-03-29_004
Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quetigny et Talant et les bailleurs sociaux - Années 2010-2012
VD2010-03-29_005
Création d'une antenne du service de l'état civil à la maternité de la clinique Sainte-Marthe - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
VD2010-03-29_006
Opération « Territoire Grand-Sud - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Adjonction de la friche industrielle "Amora Maille" - Avenant n°2

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