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Conseil Métropolitain du jeudi 17 décembre 2020

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_001A_20201217
ANNEXES - Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_12_17_001_20201217
Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_12_17_002A_20201217
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_12_17_002_20201217
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_12_17_003A_20201217
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2021
DELIB_DM2020_12_17_003_20201217
Débat d'orientations budgétaires pour 2021
DELIB_DM2020_12_17_004_20201217
Attribution de compensation provisoire pour 2021
DELIB_DM2020_12_17_005_20201217
Dotation de solidarité communautaire pour 2021
DELIB_DM2020_12_17_006A_20201217
ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
DELIB_DM2020_12_17_006_20201217
Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
DELIB_DM2020_12_17_007_20201217
Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef
DELIB_DM2020_12_17_008A_20201217
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
DELIB_DM2020_12_17_008_20201217
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2

Thème

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