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Conseil Métropolitain du jeudi 19 décembre 2019

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
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ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2019_12_19_002_20191219
Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2019_12_19_003_20191219
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
DELIB_DM2019_12_19_004_20191219
Attribution de compensation pour 2020
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Dotation de solidarité communautaire pour 2020
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ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019
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Décision Modificative n°3 - exercice 2019
DELIB_DM2019_12_19_007A_20191219
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
DELIB_DM2019_12_19_007_20191219
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
DELIB_DM2019_12_19_008A_20191219
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
DELIB_DM2019_12_19_008_20191219
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
DELIB_DM2019_12_19_009_20191219
Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes
DELIB_DM2019_12_19_010A_20191219
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
DELIB_DM2019_12_19_010_20191219
Transferts de compétences – conventions de gestion
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Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
DELIB_DM2019_12_19_012_20191219
Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines
DELIB_DM2019_12_19_013_20191219
Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données
DELIB_DM2019_12_19_014A_20191219
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
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Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021

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