Pacte financier et fiscal 2022-2026

ANNEXES - Annexe - Pacte financier et fiscal

Dotation de solidarité communautaire - Année 2022 - Fixation de l'enveloppe définitive

Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2022 - Répartition définitive de l'enveloppe entre les communes-membres

ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 2

ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 1

Débat d'orientations budgétaires pour 2022

ANNEXES - Annexe - ROB 2022

Contrat de relance et de transition écologique pour le territoire de Dijon métropole – Approbation - Autorisation de signature

ANNEXES - Annexe 2 CRTE - actions 2022

ANNEXES - Annexe 1 - Accord realance metr

ANNEXES - Annexe 3 - Modèle fiche projet

ANNEXES - CRTE V 3 bis

Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Bourgogne Franche-Comté relatif au volet développement urbain du programme FEDER – FSE+ 2021-2027 - Autorisation à candidater

Elus – Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats en qualité d’élus de la Métropole de Dijon

ANNEXES - Indemnités fonctions élus DM 2021

Participation de Dijon métropole au festival VYV - convention d'occupation du domaine public

ANNEXES - Convention vyv 2022

ANNEXES - chiffrage prestations DM 2022

Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.

Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.

Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication

Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.

Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°3

ANNEXES - Avenant SCOT