Transfert de compétences du Département à la Métropole

Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole

ANNEXES - Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2018 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019

ANNEXES - Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1

Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1

ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018

Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018

ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels

Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels

ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2

Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2

ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019

Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019