ANNEXES - Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019

Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019

ANNEXES - Décision modificative n°3

Décision modificative n°3

Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention

Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018

ANNEXES - Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle

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