Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif

ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat

Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat

Compte de gestion 2017 - Approbation

ANNEXES - Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes

Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes

Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon - Attribution de compensation définitive pour 2018

ANNEXES - Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve

ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance