Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 28 septembre 2023 17h30
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_09_28_013
Energie - Audit flash réalisé par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté - Rapport d'observations définitives - Information du Conseil Métropolitain
DELIB_DM2023_09_28_014
Schéma de mutualisation - Services communs - Nouvelles adhésions - Rapport de la commission locale des charges transférées du 2 juin 2023 - Participations financières des communes membres au financement - Dispositifs contractuels - Approbation