ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes

Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Attribution de compensation provisoire pour 2019

Dotation de solidarité communautaire pour 2019

ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2019

Définition de l'intérêt métropolitain au sens de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales

ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Créations de postes - Approbation

Exonération de Cotisation Economique Territoriale - Librairies indépendantes

Transfert de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1

Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1