Décision modificative n°1 au titre de l’exercice budgétaire 2023 - Budget principal

ANNEXES - Annexe2-MaquetteDM-1-2023-Bud.principal

ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM -1-2023

Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) – prise de participation de la collectivité

ANNEXES - Statuts_Societe_Publique_Locale

Projet Hydrogène – Actualisation de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme [AP] portée par le budget principal

École des métiers Dijon Métropole – Réhabilitation du site - Garantie d'emprunt

Délégations de compétences du conseil métropolitain au Président - Mise à jour

ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM

Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)

ANNEXES - Convention constitutive GIP

ANNEXES - bulletin adhesion RESAH

Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole

ANNEXES - Convention groupement commande

Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie

ANNEXES - statuts création régie

Légumerie de Dijon Métropole - Budget primitif 2023

ANNEXES - Annexe1-Maquette BP 2023 Légumerie

Légumerie - Mise à disposition de personnel de la restauration municipale

ANNEXES - Convention MAD légumerie

Personnel – Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Renouvellement de la convention avec l’Autre cercle

ANNEXES - Charte d'engagement LGBT+

Participation de Dijon métropole au VYV festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public

ANNEXES - Convention vyv 2023

ANNEXES - chiffrage VYV Festival 2023 DM et VD