Installation de conseillers métropolitains

Élection de Vice-Présidents

Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic

Charte de déontologie

ANNEXES - Projet Charte Métropole Dijon

Adoption du pacte de gouvernance de Dijon Métropole

ANNEXES - Pacte de gouvernance

Conseil de développement

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021

Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

ANNEXES - ANNEXE - Projet règlement taxe de séjour

Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

Actualisation des autorisations de programme [AP] - Participation de Dijon Métropole au financement de nouveaux programmes de logements à loyer modéré - Investissements portés par le budget principal en matière d’hydrogène

ANNEXES - ANNEXE AP-AE-CP.30.09.21 Vf

Adoption du schéma de mutualisations de Dijon métropole - Création de services communs – Approbation de l’adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS – Approbation d’une convention à signer pour la mise en œuvre des services communs - Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition partielle de services à signer avec la ville de Dijon- Créations de postes - Astreintes - Heures supplémentaires - Versement d’indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions particulières

ANNEXES - Schéma de mutualisation

ANNEXES - annexe convention services communs Dijon

ANNEXES - Convention pour la mise en oeuvre de services communs - Dijon

ANNEXES - convention mise à disposition partielle de services Dijon

Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services métropolitains

Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7

ANNEXES - Avenant 7 CRSD

ANNEXES - Tableau_Financier_Annexe_Avenant 6

ANNEXES - Fiche_Action_2-1_Annexe_Avenant 6

ANNEXES - Fiche_Action_2-2_Annexe_Avenant 6

ANNEXES - Fiche Action 1-6 Annexe Avenant 7 CRSD

ANNEXES - Tableau Financier Annexe Avenant 7 CRSD

ANNEXES - CRSD avenant 6

ANNEXES - Fiche Action 1-3 Annexe Avenant 7 CRSD