ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

ANNEXES - Décision modificative n° 1

Décision modificative n° 1

ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure

Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure