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Conseil de communauté du Mercredi 19 Décembre 2007

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-12-19_001
Budget primitif 2008 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_002
Budget primitif 2008 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_003
Budget primitif 2008 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_004
Budget primitif 2008 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_005
Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_006
Budget primitif 2008 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_007
Budget primitif 2008 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_008
Budget primitif 2008 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
GD2007-12-19_009
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2008
GD2007-12-19_010
Dotation de solidarité communautaire pour 2008
GD2007-12-19_011
Vote du taux de taxe professionnelle pour 2008
GD2007-12-19_012
Décision modificative n°3
GD2007-12-19_013
Admissions en non-valeur
GD2007-12-19_014
Renouvellement de la ligne de trésorerie
GD2007-12-19_015
Complexe funéraire - Tarif des concessions pour 2008
GD2007-12-19_016
Patrimoine- Gardiennage des locaux du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres
GD2007-12-19_017
Patrimoine- Fourniture d'électricité issue de l'énergie renouvelable pour le siège du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres
GD2007-12-19_018
Construction de la piscine olympique - Assurances - Lancement d'un appel d'offres
GD2007-12-19_019
Régie carte culture étudiants - Remise grâcieuse au profit du régisseur
GD2007-12-19_020
Subvention 2008 - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
GD2007-12-19_067
Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2008
GD2007-12-19_068
Octroi d'une subvention à la Mutuelle des agents communaux et assimilés de l'agglomération dijonnaise pour l'année 2008
GD2007-12-19_069
Suppression et création de postes
GD2007-12-19_070
Mise en place de ratios promus sur promouvables pour l'avancement de grade
GD2007-12-19_071
Modalités d'adhésion au service de Prévention du CDGFPT 21
GD2007-12-19_072
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès du SDIS 21
GD2007-12-19_073
Modification des conditions d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

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