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Conseil de communauté du Jeudi 07 Octobre 2010

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_052
Décision Modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
GD2010-10-07_053
Finances - Convention de création et de gestion d'un outil informatique de gestion de la dette
GD2010-10-07_054
Exonération de Cotisation Economique Territoriale en faveur des établissements de spectacles cinématographiques
GD2010-10-07_055
Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Adhésion du Grand Dijon
GD2010-10-07_056
Délégation de compétences du Conseil au Président - Mission Tramway - Compléments
GD2010-10-07_057
Marchés Publics - Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique de dématérialisation des marchés publics du Grand Dijon
GD2010-10-07_058
Patrimoine -Entretien des locaux des bâtiments du Grand Dijon.
GD2010-10-07_059
Approbation d'une convention de groupement de commandes concernant l'acquisition de fournitures administratives
GD2010-10-07_060
Mutualisation de la Direction générale de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
GD2010-10-07_061
Renouvellement du contrat du Responsable du service Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Emploi - Insertion
GD2010-10-07_062
Renouvellement du contrat du Responsable de la cellule informatique du Grand Dijon au sein de la Direction mutualisée des systèmes d'information du Grand Dijon et de la Ville de Dijon
GD2010-10-07_063
Recrutement d'un agent occasionnel pour assurer la réalisation d'un ouvrage sur le patrimoine bâti du Grand Dijon
GD2010-10-07_064
Création de deux postes de rédacteur territorial
GD2010-10-07_065
Activité accessoire
GD2010-10-07_066
Recours au système de la vacation pour assurer la Présidence de la commission d'indemnisation amiable
GD2010-10-07_067
Evolution du dispositif de Compte épargne - temps

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