Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement

Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires

Actualisation des autorisations de programme

Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports

Attribution de compensation pour 2011

Dotation de Solidarité Communautaire pour 2011

Décision Modificative n° 2 pour 2010

Admissions en non valeur

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2011

Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2011

Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2011

Collecte - Actualisation des tarifs de la redevance spéciale pour 2011

Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire, relative à la fourniture de papier - Ap

Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments

Avenant n°1 au marché n° 08-38 (achat de prestations d'assistance financière dans le cadre du projet de tramway) : analyse des comptes du délégataire du service de transports en commun

Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crematorium - Rapport sur le principe de la délégation

Création d'une commission "eau-assainissement-voies et réseaux divers"

Mutualisation de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Majoration de l'indemnité de deux Vice-Présidents

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Attribution d'une indemnité forfaitaire pour frais de représentation au Directeur général des services

Recrutement d'un chargé de mission contractuel en urbanisme réglementaire et opérationnel

Mise à disposition de personnel du Grand Dijon auprès du Syndicat Mixte du SCOT

Création de postes