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Conseil de communauté du Jeudi 17 Mars 2005

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_024
Vote du taux de taxe professionnelle pour 2005
GD2005-03-17_025
Reprise par la Communauté de l'agglomération dijonnaise du résultat au 31 décembre 2003 du budget annexe de la Zone d'Activités de la commune de Bretenières
GD2005-03-17_026
Finances - Décision modificative numéro 1 - Budget annexe de la Zone d'Activités de Bretenières
GD2005-03-17_027
Marchés publics - Rapport sur les marchés conclus en 2004 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise
GD2005-03-17_028
Complexe funéraire - Travaux d'extension du crématorium - Approbation du programme
GD2005-03-17_029
Ressources humaines - Avancement de grade
GD2005-03-17_030
Ressources humaines - Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Civitas - ACTU
GD2005-03-17_031
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2005 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale
GD2005-03-17_032
Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire

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