Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2009

Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2010 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Modification de l'attribution de compensation - Article 57 de la loi SRU

Actualisation des autorisations de programme

Prise de participation des communes d'Ouges et de Longvic au capital de la SPLAAD

Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais

Création, exécution graphique et organisation évènementielle - Appel d'offre

Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Renouvellement du contrat du chargé de mission TCSP - Directeur de la mission Tramway

Rénovation du Plan de Déplacement d'Administration au bénéfice du personnel du Grand Dijon

Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2010

Complexe funéraire - Rapport d'activité 2009 du délégataire du crematorium