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Conseil de communauté du Jeudi 25 Mars 2010

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_49
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
GD2010-03-25_50
Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires
GD2010-03-25_51
Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement
GD2010-03-25_52
Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010
GD2010-03-25_53
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010
GD2010-03-25_54
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
GD2010-03-25_55
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon
GD2010-03-25_56
Accord-cadre pour l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique - Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon
GD2010-03-25_57
Rapport sur les marchés publics conclus en 2009

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