Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes

Compte de gestion 2011

Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2012 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Actualisation des autorisations de programme

Modification des règles d'amortissement

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012

Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU

Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD

Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013

Institution de la Participation pour Financement de l'Assainissement Collectif en remplacement de la Participation pour Raccordement à l'Egoût

Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre le Grand Dijon et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement

Représentation du Grand Dijon au sein du Conseil Départemental d'Amélioration de l'Habitat

Désignation d'un représentant du Grand Dijon au sein du Conseil d'Administration du Collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur

Dénomination de l'esplanade du Grand Dijon " Esplanade du 1er régiment de Bourgogne "

Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2012

Rapport d'activité 2011 du délégataire du crématorium

Extension du cimetière intercommunal - Mission de maîtrise d'oeuvre

Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Modalités d'avancement d'échelon en catégorie C

Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2012

Accueil des agents du Grand Dijon au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon