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Conseil de communauté du jeudi 09 avril 2015

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_001
Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
GD2015-04-09_001A
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
GD2015-04-09_002
Désignation du secrétaire de séance
GD2015-04-09_003
Taux d'imposition pour 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
GD2015-04-09_004
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
GD2015-04-09_004A
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
GD2015-04-09_005
Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux
GD2015-04-09_005A
ANNEXES - Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux
GD2015-04-09_006
Acquisition d'un socle de données 3D pour le système d'information géographique - Demande de subventions.
GD2015-04-09_007
Désignation de nouveaux représentants à Dijon Développement
GD2015-04-09_008
Convention de mise à disposition d'ouvrages à l'association Icovil (Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes)
GD2015-04-09_008A
ANNEXES - Convention de mise à disposition d'ouvrages à l'association Icovil (Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes)
GD2015-04-09_009
Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS
GD2015-04-09_009A
ANNEXES - Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS

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