Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts

Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve

Attribution de compensation pour 2016

Dotation de solidarité communautaire pour 2016

Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.

Décision Modificative n°1 aux budgets 2015

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

ANNEXES - Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

Ressources humaines - Communauté urbaine - Transfert de personnels - création de postes

Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre

ANNEXES - Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre

Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services communautaires

Ressources humaines - Accueil d'apprentis dans les services communautaires

Ressources Humaines - Désaffiliation du centre de gestion

Complexe funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversements aux associations